Bordereau des pièces

Rapport de présentation

État des lieux et analyse

Évaluation Environnementale

Justifications

Indicateurs de suivi

Annexes (à venir)

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

Orientations d'aménagement et de programmation

Règlements écrits

Dispositions Générales

Prescriptions Architecturales et Paysagères

Normes de stationnement

Règlement par zone

Lexique

PAP - Annexes

Nuancier

Inventaire des vues,

des ensembles urbains,

des villas et immeubles,

du patrimoine industriel,

du patrimoine végétal exceptionnel

Règlements graphiques
Plans de zonage

Plan communal au 1:7000

Partie EST au 1:3000

Partie OUEST au 1:3000

Zone UC au 1:1000

Règlements graphiques
Patrimoine remarquable protégé

Plan des vues protégées

Plan A0 au 1:7000

Folios au 1:2500

Règlements graphiques

Carte normes de stationnements

Contraintes environnementales

Contraintes géologiques

Annexes
Servitudes d’Utilités Publiques

Plan des SUP

Tableau des SUP

Plan des alignements

Annexes
PPRI

Arrêté préfectoral

Rapport de présentation

Règlement

Plans du PPRI – Belfort Nord

Plans du PPRI – Belfort Centre

Plan du PPRI – Belfort Sud

Annexe du PPRI

Annexes
Voies sonores

Arrêté préfectoral

Plan au 1:20 000

Annexes
Régime forestier

Bois soumis au régime forestier

Annexes
Périmètres ZAC, DPU, DPUR, TA

Plan des droits de préemption

Délibérations DPU, DPUR, DP Commerce

Délibérations Taxe d’Aménagement

Annexes
Eaux et assainissement

Plan du réseau d’eau potable

Zonage d’assainissement

Déchets

Annexes
Zone de Publicité Restreinte

Arrêté municipal

Annexes
Informations diverses

Retrait-gonflement des sols argileux

Réglementation parasismique

Carte risque d’exhalaison du radon

Information relative au Radon

Carte des mouvements de terrain

Carte des cavités souterraines