Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort
Elaboration du PLU de Belfort
Bordereau des pièces
Rapport de présentation
Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Orientations d'aménagement et de programmation
Règlements écrits
PAP - Annexes
Règlements graphiques
Plans de zonage
Règlements graphiques
Patrimoine remarquable protégé
Règlements graphiques
Annexes
Servitudes d’Utilités Publiques
Annexes
PPRI
Annexes
Voies sonores
Annexes
Régime forestier
Annexes
Périmètres ZAC, DPU, DPUR, TA
Annexes
Eaux et assainissement
Annexes
Secteurs d’information sur les Sols
Annexes
Informations diverses
Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort- www.autb.fr