bandeau

Le territoire global est un passage obligé avant toute intervention sur un territoire circonscrit. L’environnement externe, les connexions, le contexte, les préoccupations à grande échelle donnent localement des limites, des orientations, des opportunités. C’est pourquoi l’aménagement du territoire passe par des documents organisateurs et par des démarches transversales à grande échelle.


Club PLUi de Bourgogne Franche-Comté


(2018)

Le Club PLUi est un réseau national piloté par le ministère du Logement et de l’Habitat durable qui a vocation à fédérer et à faire travailler ensemble des professionnels en charge de plans locaux d’urbanisme intercommunaux.
Référent : Anne Quenot
Télécharger la fiche de synthèse


Engagement du SRADDETT de Bourgogne-Franche-Comté


Programme partenarial (2017)

L’engagement du SRADDET fait suite au renouvellement des anciens SRADDT par la loi NOTRe, laquelle donne au schéma régional une nouvelle dimension. La Région a mis en place une ingénierie d’étude associant à ses services les agences d’urbanisme et plusieurs consultants.
Référent : Bruno Vidalie
Télécharger la fiche de synthèse


Appui au SRADDETT de Bourgogne-Franche-Comté


Programme partenarial (2017)

En synergie avec les travaux de prospective régionale, la Région s’est attachée à échanger avec les SCoT considérés comme des laboratoires locaux de planification. Une session de travail à ciblage méthodologique a été confiée aux agences d’urbanisme.
Référent : Bruno Vidalie
Télécharger la fiche de synthèse


Dynamiques territoriales en Bourgogne Franche Comté


(Janvier 2017)

Dans le cadre de leur partenariat avec la Région Bourgogne-Franche-Comté, les agences d’urbanisme de Sud Bourgogne, Belfort, Montbéliard et Besançon ont réalisé une analyse multicritère des 125 bassins de vie régionaux. Il en ressort une typologie et les bases du fonctionnement régional. Cette typologie est mise en perspective avec une évolution des parcours de développement des territoires entre 1982 et 2013. Ce travail est à considérer comme contribution aux travaux du futur SRADDET.
Référent : Bruno Vidalie
Télécharger la fiche de synthèse


Contrat de ruralité pour les Vosges du Sud


Programme partenarial (2017)

Suite à sa recomposition instaurée par le SDCI, la Communauté de communes des Vosges du Sud s’est engagée à l’élaboration d’un contrat de ruralité et a dû monter un dossier de candidature dans des délais particulièrement courts. Pour y parvenir elle s’est appuyée sur l’AUTB qui a assuré la rédaction de certains éléments et la maquette du rapport.
Référent : Bruno Vidalie
Télécharger la fiche de synthèse


Réseau régional d’observation des problématiques foncières


Programme partenarial (2017)

Avec les autres agences d’urbanisme régionales, l’AUTB participe à des réflexions concernant le foncier et la consommation d’espace, dans un contexte de partage des données, et par extension de partage des connaissances.
Référent : Caroline Petit
Télécharger la fiche de synthèse


Club PLUi sur le patrimoine bâti et paysager


(Novembre 2016)

La loi ALUR de mars 2014 a renforcé la planification intercommunale. L’État accompagne les collectivités en favorisant l’échange d’expérience, propre à cet outil de planification intercommunale.
Sur le modèle du Club PLUi national, celui de Bourgogne-Franche-Comté organise des échanges dans les territoires locaux, au plus près des démarches engagées.
L’un d’entre-eux s’est tenu à Giromagny, siège de la Communauté de Communes de la Haute Savoureuse, actuellement en cours d’élaboration de son PLUI.
Référent : Anne Quenot
Télécharger la fiche de synthèse


AMI pour la revitalisation des bourgs-centres francomtois


Phase 1 – Diagnostic stratégique

La Région a publié en 2015 un appel à manifestation d’intérêt pour la revitalisation des bourgs-centres. Le Syndicat Mixte du SCoT du Territoire de Belfort y a répondu en réalisant, avec l’aide de la Région, la 1ère phase de cet appel qui consiste en un diagnostic stratégique des 4 bourgs visés dans l’appel : Giromagny, Beaucourt, Delle et Grandvillars. Après sélection, une deuxième phase de programmation sera réalisée par les collectivités concernées.
Référent : Dominique Brigand
Cahier 1 – Les évolutions globales des pôles et les orientations du SCoT
Cahier 2 – Les trois pôles du Sud Territoire : Beaucourt, Delle et Grandvillars
Cahier 3 – Le pôle de la Haute Savoureuse : Giromagny
Cahier 4 – Cartographies de repérage des Bourgs-Centres
Télécharger la fiche de synthèse


Observatoire de l’artificialisation des espaces naturels, agricoles et forestiers


Suivi du SCoT (2015)

L’AUTB réalise dans le cadre de la mise en œuvre du SCoT un suivi des résultats de l’application des orientations du SCoT à partir d’indicateurs.
Un observatoire pour le suivi de l’artificialisation des espaces naturels, agricoles et forestiers a été mis en place dès 2015. Les résultats obtenus sont mis en regard des objectifs chiffrés de limitation de l’artificialisation hors des emprises urbaines à l’horizon 2020.
Référent : contact
Télécharger la fiche de synthèse (PDF)


Pôle régional d’appui aux territoires

Pop2007

(Avril 2015)

L’AUTB participe aux côtés des agences d’urbanisme (Pays de Montbéliard et agglomération bisontine) et des services de l’État à l’animation du réseau SCoT/PLUi du pôle régional d’appui aux territoires (PRAT). Ce pôle a été mis en place par la Région Franche-Comté pour répondre à l’isolement des agents de développement local chargés des SCoT/PLUi et à la complexification de leur métier et du montage des projets.
Référent : contact
Télécharger la fiche de synthèse (PDF)


Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable du Territoire

sraddt

(Décembre 2014)

En collaboration avec les agences d’urbanisme du Pays de Montbéliard et de Besançon, l’AUTB apporte son expertise et sa connaissance du territoire dans le cadre de l’actualisation du Schéma Régional d’Aménagement et de Développement du Territoire (SRADDT).
Cette mission s’inscrit dans la convention triennale 2012-2014 avec le Conseil régional de Franche-Comté.
Référent : contact
Télécharger la fiche de synthèse (PDF)


SCoT du Territoire de Belfort

SCoT

(Mai 2014)

Le SCoT a pour périmètre le département. Il est élaboré par le Syndicat Mixte du SCoT, dont le siège est à l’AUTB.
Le SCoT du Territoire de Belfort a été approuvé lors de la séance du conseil syndical du 27 février 2014, et rendu exécutoire le 4 mai 2014.
Les documents sont accessibles en ligne.
Référent : contact
Accès au site du SCoT
Télécharger la fiche de synthèse SCoT


Archives

Consultez les documents les plus anciens