L’activité juridique, les nouvelles dispositions réglementaires, les débats nationaux et locaux intéressent l’AUTB et concernent ses partenaires. L’AUTB y prend part et relaie localement ce qui se joue dans des sphères extérieures.
L’ESSENTiEL
Le retrait-gonflement des argiles : une évolution des zones d’aléas en juillet 2026
Publication 4 pages (02/2026)
Le phénomène de retrait-gonflement des argiles peut concerner chacun d’entre nous, qu’il s’agisse d’un logement ou d’un local d’activité. Avec l’intensification et la répétition des épisodes climatiques, ce phénomène s’amplifie et le coût de la sinistralité des constructions est croissant.
Un nouvel arrêté applicable au 1er juillet 2026 modifie les niveaux d’aléas liés à ce risque. L’agence vous propose un décryptage de ce phénomène et de ces impacts au regard du nouvel arrêté.
Référents : Virginie Herzog
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L’ESSENTiEL
Bouger, voyager, se déplacer : la mobilité sous l’oeil de l’EMC2
Publication 4 pages (11/2025)
En 2021, plusieurs ateliers sur la mobilité ont abouti à une feuille de route définissant les enjeux et orientations du Nord Franche-Comté. Ces ateliers ont révélé la nécessité de mieux connaître les pratiques de déplacement, et ont mené, en juin 2022, au lancement d’une enquête mobilité certifiée Cerema (EMC²).
Référents : Hélène Kauffmann
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L’ESSENTiEL
Aménager autrement les cours d’écoles : pourquoi et comment ?
Publication 4 pages (09/2025)
L’AUTB s’engage pour accompagner les communes qui le souhaitent dans l’adaptation des cours d’écoles. Ce 4-pages présente les principales dimensions d’un projet de réaménagement, et une méthode de travail qui associe largement les acteurs concernés.
Référents : Lou-Elise Restoux et Robin Serrecourt
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L’ESSENTiEL
Connaître les espaces mutables et apprécier leur potentiel de réemploi
Publication 4 pages (02/2025)
L’observatoire des espaces mutables du Territoire de Belfort (OEM) répertorie et suit les friches, espaces ou bâtis vacants et autres lieux susceptibles de muter. Il s’agit d’apporter aux collectivités un outil d’anticipation au service de leur stratégie de développement.
Référents : Caroline Petit et Dominique Brigand
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L’ESSENTiEL
Se loger sans s’étaler : l’habitat au défi de la sobriété foncière
Publication 4 pages (06/2024)
À contrecourant des modèles d’aménagement des dernières décennies, l’impératif de sobriété foncière bouscule nos habitudes. Et si l’urbanisme consistait d’abord à transformer, réutiliser, optimiser ce qui est déjà là ? Cette note se concentre sur la question de l’habitat et propose un panorama des leviers d’action pour « se loger sans s’étaler ».
Référent : Robin Serrecourt
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L’ESSENTiEL
Obligations de performance énergétique et environnementale des parcs de stationnement
Publication 4 pages (03/2024, mise à jour 02/2026)
Dans le cadre d’études visant à évaluer le potentiel photovoltaïque, l’agence s’est penchée sur les obligations légales récentes issues des lois Climat & Résilience et APER. Quelles sont les obligations de production énergétique s’appliquant aux parcs de stationnement et aux bâtiments ? À partir de quand les nouvelles règles s’appliquent-elles ? Quelles surfaces prendre en compte ? Y a-t-il des exceptions ? Cette synthèse vous est proposée pour préciser ces obligations.
Référente : Virginie Herzog
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L’ESSENTiEL
Phytogestion et valorisation des sites industriels pollués
Publication 4 pages (02/2023)
La gestion par le végétal des sites industriels pollués, une alternative aux techniques conventionnelles de dépollution et de valorisation des friches ? Cette note retrace la participation des agences d’urbanisme de Belfort et Montbéliard au programme de recherche ECOPOLIS, depuis l’identification des sites potentiels d’application dans le Nord Franche-Comté jusqu’à la sensibilisation des élus et porteurs de projets.
Référente : Anne Quenot
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