SCoT, PLU et PLUi encadrent le droit des sols et prennent leur part de responsabilité face aux questions de l’environnement, de l’économie, de l’équité sociale. Ce sont les outils du développement futur, avec un projet pour chaque territoire qui s’y investit. L’AUTB a capitalisé une expérience unique sur ce domaine et entend rester un lieu de ressource proche.
Mise aux standards CNIG des documents d’urbanisme PLU
Programme partenarial (2020)
Durant le premier semestre de cette année, l’Agence d’urbanisme du Territoire de Belfort a mis aux standards CNIG dix PLU pour lesquels elle a apporté sa participation. La plupart d’entre eux est déjà publiée et consultable sur le géoportail.
Référents : Boris Loichot et Caroline Petit
Télécharger la fiche de synthèse (PDF)
Opportunité et modalité du transfert de la compétence PLU
Programme partenarial (2020)
Après la loi Grenelle II qui a promu l’idée du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) comme devant être la règle, et le PLU communal l’exception, la loi ALUR a entendu généraliser le PLUi, en organisant le transfert automatique de la compétence PLU aux communautés de communes et communautés d’agglomération.
Référente : Anne-Sophie Peureux Demangelle
Télécharger la fiche de synthèse (PDF)
Syndicat Mixte du SCoT du Territoire de Belfort
Programme partenarial (2020)
L’AUTB est la structure de support des activités du Syndicat Mixte ; ce dernier est membre de l’association. Ainsi le SM SCoT peut à la fois contribuer et bénéficier des approches de l’AUTB sur le suivi local : socio-démographie, habitat, économie, mobilité, environnement.
Référente : Anne-Sophie Peureux Demangelle
Télécharger la fiche de synthèse (PDF)
PLUi des Vosges du Sud : La traduction réglementaire du projet
Programme partenarial (2020)
Afin de poursuivre l’élaboration du PLUi de la Communauté de Communes des Vosges du sud, la gouvernance a été renouvelée à la suite des élections municipales en 2020. En conséquence, le Comité de Pilotage s’est reformé avec de nouveaux membres en conservant les modalités prévues en 2017. L’AUTB prépare un ensemble de documents utiles à la réflexion et propose une mouture de règlement à travailler…
Référente : Anne Quenot
Télécharger la fiche de synthèse (PDF)
Nuancier du Territoire de Belfort
Programme partenarial (2020)
L’Unité Départementale de l’Architecture et du Patrimoine (UDAP) s’associe à l’AUTB pour la conception d’un document de référence renouvelé, à destination des communes et du grand public.
Référents : Robin Serrecourt et Julien Journeault
Télécharger la fiche de synthèse (PDF)
Guide SCoT & Paysage
2020-2021
La DREAL de Bourgogne-Franche-Comté a souhaité appréhender le niveau de prise en compte du paysage au sein des SCoT approuvés en région depuis l’entrée en vigueur de la loi ALUR. Grâce à l’analyse de 16 SCoT, complétée par la réalisation d’entretiens, les agences d’urbanisme de la région ont coproduit un document de synthèse conçu comme un guide pédagogique au service des territoires, pour participer à l’amélioration continue de la prochaine génération de SCoT.
Référents : Anne-Sophie Peureux Demangelle et Robin Serrecourt
Télécharger le guide (PDF)
Télécharger les annexes (PDF)
PLUi des Vosges du sud : secteurs de projets à l’étude
Programme partenarial (2019)
Un éclairage sur les options de développement et d’aménagement de secteurs stratégiques.
Référents : Dominique Brigand et Robin Serrecourt
Télécharger la fiche de synthèse (PDF)
SCoT du Territoire de Belfort – Bilan à six ans
Programme partenarial (2019)
Dans le cadre d’une évaluation du SCoT six ans après son approbation, l’ensemble des objectifs ont donné lieu à un bilan des évolutions. C’est donc un travail très transversal qui a été effectué, avec études et échanges entre partenaires locaux. Une analyse spécifique a été réalisée sur les évolutions du foncier. Un rapport général a été examiné par le syndicat mixte.
Référent : Bruno Vidalie
Télécharger la fiche de synthèse (PDF)
Etat des documents d’urbanisme dans le Territoire de Belfort
Carte (janvier 2020)
Cette carte fait part de l’état des documents d’urbanisme dans le Territoire de Belfort et montre les communes en cours de procédure (élaboration ou révision générale de leur document de planification). Elle est régulièrement actualisée en fonction des différentes approbations des documents de planification, et permet un suivi global sur le territoire. Les anciennes versions sont conservées par l’Agence.
Référente : Anne-Sophie Peureux
Télécharger la carte (PDF)
Panorama des SCoT approuvés en Bourgogne-Franche-Comté
Programme partenarial (2017)
Afin de qualifier plus finement le rôle et le poids des SCoT en tant qu’outil de planification stratégique au sein de la nouvelle région, isolément ou en réseau, la DREAL a confié aux quatre agences d’urbanisme de la région une étude concernant les dispositions des SCoT et notamment leur caractère orientant ou stratégique.
Référent : Bruno VIDALIE
Télécharger la fiche étude (PDF)
Télécharger le document complet (PDF)
Animation du SCoT du Territoire de Belfort
Programme partenarial (2017)
L’AUTB est la principale structure de support des activités du syndicat mixte ; ce dernier est membre de l’association. À ce titre les travaux préparatoires des délibérations sont réalisés par l’agence, de même que sont préparées les diverses questions sur lesquelles le SMSCoT est amené à se prononcer.
Référent : Bruno VIDALIE
Télécharger la fiche de synthèse (PDF)