Groupe de Travail Régional DVF
Programme partenarial
L’AUTB et l’EPF co-animent le Groupe de Travail Régional dédié aux Demandes de Valeur Foncière (DVF). Sous l’égide du ROCER, ce groupe s’inscrit dans un contexte de partage des connaissances via des partenariats locaux.
En 2022, le groupe propose la diffusion d’un « Guide à l’usage des utilisateurs de DVF/DV3F en Bourogne-Franche-Comté » synthétisant les conseils en matière de traitement des données sur le territoire régional.
Référente : Caroline Petit
Accéder aux ressources du groupe :
Les réserves foncières au sein des sites économiques
Programme partenarial (2020)
À l’heure actuelle, les préoccupations pour économiser le foncier sont très prégnantes, et il apparait opportun de s’intéresser aux réserves foncières au sein des sites d’activités. Aussi, l’observatoire des sites économiques s’est doté d’une nouvelle donnée : l’occupation du sol.
Référente : Virginie Herzog
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Observatoire des espaces mutables
Programme partenarial (2020)
Dans la perspective de consommer moins d’espaces naturels pour répondre aux besoins de construction, il est important d’expertiser les ressources foncières possibles sur la base d’un recensement avisé. L’analyse des espaces artificialisés existants, disponibles et compatibles avec les besoins d’aménagement, est essentielle pour apporter un éclairage sur la faisabilité et sur ce qu’on peut espérer d’une telle politique. L’observatoire des Espaces Mutables s’inscrit dans la durée et servira de support d’échange des intervenants locaux pour approfondir des modes d’actions et trouver des moyens opérationnels efficients et praticables : anticipation, orientations urbaines, maîtrise foncière, montage…
Un premier bilan a fait ressortir les potentialités au sein de l’emprise urbaine des communes de Belfort et de la 1ère couronne de l’agglomération sur 91 sites et 61 ha. Il présente leurs caractéristiques et les conditions de leur disponibilité.
Référent : Dominique Brigand
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Réseau régional d’observation
Programme partenarial (2020)
L’AUTB entretient des relations avec ses partenaires régionaux (DREAL, Région BFC, IDEO-BFC) qui s’inscrivent dans un contexte général d’open data, c’est à dire de partage des données, et par extension de partage des connaissances.
Avec les autres agences d’urbanisme régionales, elle est invitée à participer à des réflexions dans différentes thématiques et notamment concernant le foncier et la consommation d’espace.
Référente : Caroline Petit
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Analyse de l’artificialisation des espaces naturels, agricoles et forestiers
Programme partenarial (2019)
La consommation d’espace est un des indicateurs de suivi de l’application du SCoT du Territoire de Belfort, donnant lieu à des publications liées à l’observatoire de l’artificialisation. 6 années après l’approbation du SCoT, l’analyse est actualisée sur la période 2011-2017.
Référents : Caroline PETIT et Bruno VIDALIE
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Observatoire de l’artificialisation du SCoT du Territoire de Belfort
Programme partenarial (2017)
La consommation d’espace est un des indicateurs de suivi de l’application du SCoT, donnant lieu à des publications liées à l’observatoire de l’artificialisation. L’analyse de l’artificialisation a été réalisée pour 45 communes engagées dans l’élaboration d’un PLU(i).
Référents : Caroline Petit et Boris Loichot
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Mise au point d’une méthode pour mesurer l’artificialisation
Programme partenarial (2017)
Les changements d’occupation du sol, tels que la construction de bâtiments ou d’infrastructures sur des espaces naturels, agricoles ou forestiers, sont répertoriés et peuvent être analysés grâce à la statistique et la cartographie.
Référents : Caroline Petit et Boris Loichot
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Identification du potentiel constructible des communes de la CCST
Fiche étude (2014)
L’AUTB a accompagné fin 2014 et début 2014, dans le cadre du schéma de territoire « Sud Territoire 2030 », la Communauté de Communes du Sud Territoire (CCST) pour établir un état des lieux du potentiel constructible des 27 communes de l’intercommunalité .
Ce diagnostic a donné lieu à un catalogue de cartes par commune. La fiche-étude précise la nature de la commande, la méthodologie conduite et les compétences mobilisées.
Référent : Contact
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