PLU de Delle - DOSSIER D'ARRÊT

Zone de téléchargement

 

> Rapport de présentation

           > Annexes 1 : Diagnostic communal

           > Annexes 2 : ZAC Les Hauts de l’Allaine - étude d'impact sur l'environnement

           > Annexes 3 : ZAC Les Hauts de l’Allaine - étude d'impact sur l'environnement - Dossier complémentaire

           > Annexes 4: ZAC Les Hauts de l’Allaine - étude d'impact sur l'environnement - Partie chiroptères

           > Annexes 5 : ZAC Les Hauts de l’Allaine - Dossier de demande d'autorisation au titre du Code de l'Environnement

           > Annexes 6 : ZAC Les Hauts de l’Allaine - Arrêté préfectoral portant déclaration d'utilité publique

 

> Projet d’Aménagement et de Développement Durables

 

> Règlement : Pièce écrite

> Plan de zonage au 2500ème - Faubourg de Belfort (A1)

> Plan de zonage au 2500ème - Sud de Delle (A0)

> Plan de zonage au 5000ème (A0)

> Annexes au Règlement

 

> Orientations d'aménagement et de programmation - "Les Hauts de l'Allaine" et "La Voinaie"

 

> Servitudes d’utilité publique

> Périmètres et contraintes

> Annexes sanitaires

> Infrastructures sonores

> Annexes informatives