PLU de Delle - DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE

Zone de téléchargement

 

> Délibération du Conseil Municipal

> Bordereau des pièces du dossier d'enquête publique

> Porter à connaissance de l’État AnnexesComplément

 

> I- COMPOSITION DU DOSSIER DE PLU


1- Rapport de présentation

          > Annexes 1 : Diagnostic communal

          > Annexes 2 : ZAC Les Hauts de l’Allaine - étude d'impact sur l'environnement

          > Annexes 3 : ZAC Les Hauts de l’Allaine - étude d'impact sur l'environnement - Dossier complémentaire

          > Annexes 4: ZAC Les Hauts de l’Allaine - étude d'impact sur l'environnement - Partie chiroptères

          > Annexes 5 : ZAC Les Hauts de l’Allaine - Dossier de demande d'autorisation au titre du Code de l'Environnement

          > Annexes 6 : ZAC Les Hauts de l’Allaine - Arrêté préfectoral portant déclaration d'utilité publique


2- Projet d’Aménagement et de Développement Durables


3.1- Règlement : Pièce écrite

3.2 - Plan de zonage au 2500ème - Faubourg de Belfort (A1)| Plan de zonage au 2500ème - Sud de Delle (A0)| Plan de zonage au 2500ème - Sud de Delle (A0)

3.3 - Annexes au Règlement


4 - Orientations d'aménagement et de programmation - "Les Hauts de l'Allaine" et "La Voinaie"


5.1- Servitudes d’utilité publique

5.2- Périmètres et contraintes

5.3- Annexes sanitaires

5.4- Infrastructures sonores


6- Annexes informatives

 

> II- AUTRES PIECES ET AVIS

A- Avis de la mission régionale de l'autorité environnementale

B- Note de présentation

C- Mention des textes qui régissent l’enquête publique

D- Avis des services

E- Le bilan de la concertation