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SCoT, PLU et PLUi encadrent le droit des sols et prennent leur part de responsabilité face aux questions de l’environnement, de l’économie, de l’équité sociale. Ce sont les outils du développement futur, avec un projet pour chaque territoire qui s’y investit. L’AUTB a capitalisé une expérience unique sur ce domaine et entend rester un lieu de ressource proche.


Panorama des SCoT approuvés en Bourgogne-Franche-Comté

PANORAMA

Programme partenarial (2017)

Afin de qualifier plus finement le rôle et le poids des SCoT en tant qu’outil de planification stratégique au sein de la nouvelle région, isolément ou en réseau, la DREAL a confié aux quatre agences d’urbanisme de la région une étude concernant les dispositions des SCoT et notamment leur caractère orientant ou stratégique.
Référent : Bruno VIDALIE
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Animation du SCoT du Territoire de Belfort

animation

Programme partenarial (2017)

L’AUTB est la principale structure de support des activités du syndicat mixte ; ce dernier est membre de l’association. À ce titre les travaux préparatoires des délibérations sont réalisés par l’agence, de même que sont préparées les diverses questions sur lesquelles le SMSCoT est amené à se prononcer.
Référent : Bruno VIDALIE
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Observatoire de l’artificialisation du SCoT du Territoire de Belfort

artif

Programme partenarial (2017)

La consommation d’espace est un des indicateurs de suivi de l’application du SCoT, donnant lieu à des publications liées à l’observatoire de l’artificialisation. L’analyse de l’artificialisation a été réalisée pour 45 communes engagées dans l’élaboration d’un PLU(i).
Référent : Caroline Petit et Boris Loichot
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AMO pour le SCoT des Vosges Saônoises

vosges

Programme partenarial (2017)

Un partenariat a été mis en place sur la période 2016-2019. L’AUTB s’est associée aux temps de travail internes, visant avec le groupement d’étude à préparer les orientations et les séquences de débat avec les élus et acteurs locaux.
Référent : Bruno Vidalie
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Analyse de l’artificialisation pour le SCoT des Vosges Saônoises

vosges

Programme partenarial (2017)

Un partenariat a été mis en place sur la période 2016-2019. L’AUTB s’est associée aux temps de travail internes, visant avec le groupement d’étude à préparer les orientations et les séquences de débat avec les élus et acteurs locaux.
Référent : Caroline Petit et Boris Loichot
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PLUi des Vosges du Sud : co-construction du PADD

pluiv

Programme partenarial (2017)

Un travail collectif est organisé autour de thèmes ouverts à l’ensemble des élus des 22 communes, aux acteurs socio-professionnels locaux, aux services et aux associations. L’objectif est d’enrichir le projet de territoire avec une meilleure connaissance des besoins spécifiques territoriaux ou sectoriels.
Référent : Anne Quenot
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Accompagner les communes dans les ‘petites procédures’

procedure

Programme partenarial (2017)

Au cours de l’année 2017, dans le cadre de sa mission d’accompagnement à l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLUi) de la Communauté de communes des Vosges du Sud (CCVS), l’AUTB a assisté trois communes dans l’adaptation de leur document d’urbanisme.
Référent : Anne-Sophie Peureux
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Appui à la révision du PLU de Belfort

procedure

Programme partenarial (2017)

Depuis la mise en révision du PLU par la Ville de Belfort, plusieurs phases actives se sont succédées, avec une reprise générale des travaux en 2015. Cet important chantier de reconstruction est l’objet d’un partenariat entre les services de la ville (Urbanisme, Espaces verts) qui en assurent le pilotage, et l’AUTB intervenant en appui.
Référent : Bruno Vidalie
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PLU de Belfort : élaboration d’un volet patrimonial

plupatrimoine

Programme partenarial (2017)

Initiée à l’origine par un constat de renouvellement mal maîtrisé du tissu urbain de faubourg, la problématique du patrimoine a été retenue dans le cadre de la révision du PLU. Sur cette base, une relecture de la ville par de nouvelles observations de terrain a permis d’identifier les bâtiments remarquables, mais aussi d’élargir l’approche au patrimoine non-bâti.
Référent : Julien Journeault
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PLU de Belfort : vers un nouveau ‘cahier des prescriptions architecturales’

prescription

Programme partenarial (2017)

Le long travail de révision du PLU de Belfort s’est poursuivi en 2017 en se concentrant notamment sur la refonte du CPA. Dans l’ancien PLU encore en vigueur, il s’agit d’un document qui constitue une extension au règlement des différentes zones, spécifique aux règles et recommandations en matière d’apparence des constructions.
Référent : Julien Journeault
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