PLU d'Eloie - DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE

Zone de téléchargement

 

> Délibération du 3 septembre 2018 arrêtant le projet de révision du PLU

> Bordereau des pièces du dossier d'arrêt

> Page de garde du dossier d'arrêt

 

COMPOSITION DU DOSSIER DE PLU

1- Rapport de présentation

       Annexes au rapport de présentation :Diagnostic communal    et  Expertise Zone humide

2- Projet d’Aménagement et de Développement Durables

3.1- Règlement : Pièce écrite

  3.2- Plan de zonage en couleur au :2500èmeet5000ème

4- Orientations d'aménagement et de programmation

5-Annexes réglementaires

6- Annexes informatives

Porter à connaissance  (dossier ZIP)

 

AUTRES PIECES ET AVIS

A- Avis de la Mission régionale d’autorité environnementale de Bourgogne Franche-Comté

B- Note de présentation

C- Mention des textes qui régissent l’enquête publique

D- Avis des services

E- Bilan de la concertation